SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4240646
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2026
Présentation de la marque COBA
Déposée le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES domicilié(e) 180 R DES FRÈRES LUMIÈRE - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 047 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque COBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 180 R DES FRÈRES LUMIÈRE - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 395047426
Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Inscription le 13 avril 2016 - Retrait partiel n°666699 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Machines-outils ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs de bateaux ; bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; plaquettes de freins autres que pour véhicules ; roues libres autres que pour véhicules terrestres ; sabots de freins autres que pour véhicules ; segments de freins autres que pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ;
Prothèses métalliques, tiges métalliques en métal.
Carrosserie ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; pièces pour véhicules terrestres, à savoir, bras de suspension, pivot de roue, porte-fusée, bras de suspension, support d'articulation, support élément porteur, traverse, chape, culasse, porte-culasse, bielle, segment, piston, vilebrequin, arbre à came, étrier, berceau, noeud de berceau, tirant, maître-cylindre d'embrayage, disque de frein flottant, répartiteur de freinage, plaquettes, pédales de frein, maître-cylindre de frein, jantes ; pièces pour véhicules par air, à savoir, boitier d'empennage, aube de réacteur, manchon d'accouplement, articulation de battement ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; freins de véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; rayons de roues de véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; garnitures de freins pour véhicules ; disques de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres.
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